Claude Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048519921(source JORF)
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Claude DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042495126(source JORF)
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Dubois (Claude, Victor, Edmond)
trésorier général national et président régional d'une association d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Claude DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037833688(source JORF)
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Claude DUBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale chimie mines textile et énergie
(Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026977227(source JORF)
nomination
25 Janvier 201325/01/2013
De: Dubois (Claude, René, André)
dragon de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000021242281(source JORF)
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Claude Dubois
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018008563(source JORF)
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Dubois (Claude, Henri, Emilien)
membre d'associations à vocation touristique. Chevalier du 18 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-18"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Dubois (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000603373(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Dubois (Claude, Simon)
maire de Grivesnes (Somme) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dubois (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Dubois (Claude, Jean)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Dubois (Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Dubois (Claude, Pierre, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000749153(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Dubois (Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000562854(source JORF)
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Dubois (Claude, Jean, Roger)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Dubois (Claude)
à Saint-Vincent-des-Prés (71)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Dubois (Claude, Armand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Dubois (Claude, Raymond)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Dubois (Claude, René, Ange)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Dubois (Claude, Pierre, Marie)
capitaine, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Dubois (Claude, Michel, Denis)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Dubois (Claude, Georges, Louis)
adjudant-chef ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Dubois (Claude, Gilbert)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
9e section
Langue et littérature françaises
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
Conseil national des universités (CNU)
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000540640(source JORF)
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Dubois (Claude, Antoine, Georges)
adjudant-chef; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.